Rectificatif au règlement (CE) n° 1619/2001 de la Commission du 6 août 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux pommes et aux poires et modifiant le règlement (CEE) n° 920/89 (JO L 215 du 9.8.2001)
1619/2001 • 32001R1619R(01)
Legal Acts - Regulations
- Inbound citations: 13
- •
- Cited paragraphs: 0
- •
- Outbound citations: 2
Avis juridique important
Rectificatif au règlement (CE) n° 1619/2001 de la Commission du 6 août 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux pommes et aux poires et modifiant le règlement (CEE) n° 920/89 (JO L 215 du 9.8.2001) Journal officiel n° L 034 du 05/02/2002 p. 0031 - 0031
Rectificatif au règlement (CE) n° 1619/2001 de la Commission du 6 août 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux pommes et aux poires et modifiant le règlement (CEE) n° 920/89 ("Journal officiel des Communautés européennes" L 215 du 9 août 2001) Page 9, dans l'appendice, point 1.: au lieu de: Groupe B - Variétés rouges lire: Groupe B - Variétés de coloration mixte rouge, au lieu de: Groupe C - Variétés rouges lire: Groupe B - Variétés striées, légèrement colorées.
Rectificatif au règlement (CE) n° 1619/2001 de la Commission du 6 août 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux pommes et aux poires et modifiant le règlement (CEE) n° 920/89
("Journal officiel des Communautés européennes" L 215 du 9 août 2001)
Page 9, dans l'appendice, point 1.:
au lieu de:
Groupe B - Variétés rouges
lire:
Groupe B - Variétés de coloration mixte rouge,
au lieu de:
Groupe C - Variétés rouges
lire:
Groupe B - Variétés striées, légèrement colorées.