Rectificatif au règlement (CEE) n 4053/89 du Conseil, du 19 décembre 1989, répartissant, pour l'année 1990, certains quotas de captures entre les États membres pour les navires pêchant dans les eaux des îles Féroé (JO n L 389 du 30. 12. 1989)
4053/89 • 31989R4053R(01)
Legal Acts - Regulations
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Avis juridique important
Rectificatif au règlement (CEE) n 4053/89 du Conseil, du 19 décembre 1989, répartissant, pour l'année 1990, certains quotas de captures entre les États membres pour les navires pêchant dans les eaux des îles Féroé (JO n L 389 du 30. 12. 1989) Journal officiel n° L 106 du 26/04/1990 p. 0032 - 0032
Rectificatif au règlement (CEE) n 4053/89 du Conseil, du 19 décembre 1989, répartissant, pour l'année 1990, certains quotas de captures entre les États membres pour les navires pêchant dans les eaux des îles Féroé (« Journal officiel des Communautés européennes » n L 389 du 30 décembre 1989.) Page 64, annexe, pour l'espèce « rascasse », troisième colonne: les quotas pour l'Allemagne et le Royaume-Uni sont les suivants: 1.2 // « Allemagne // 6 440 // Royaume-Uni // 75 ».
Rectificatif au règlement (CEE) n 4053/89 du Conseil, du 19 décembre 1989, répartissant, pour l'année 1990, certains quotas de captures entre les États membres pour les navires pêchant dans les eaux des îles Féroé
(« Journal officiel des Communautés européennes » n L 389 du 30 décembre 1989.)
Page 64, annexe, pour l'espèce « rascasse », troisième colonne:
les quotas pour l'Allemagne et le Royaume-Uni sont les suivants:
1.2 // « Allemagne // 6 440 // Royaume-Uni // 75 ».